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Conditions Générales de Navigation et d'Utilisation

Dernière mise à jour : Juin 2026

I. Acceptation des Conditions

L'accès et l'utilisation du site internet de l'Association Sportive de l'Institut Médico-Éducatif de Champhol (AS IME Champhol) sont soumis aux présentes conditions d'utilisation. En naviguant sur ce portail documentaire et d'information d'utilité publique, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces termes et les accepter sans réserve.

II. Objet Exclusif du Portail

Ce site internet a pour objet exclusif de présenter les activités physiques adaptées, les chartes éthiques, l'histoire et les observations de terrain menées par notre association non lucrative. Ce portail ne propose aucune activité marchande, aucune souscription commerciale, et n'implique aucun achat de bien ou de service en ligne. Les formulaires disponibles sont des outils d'administration associative interne destinés aux familles de l'IME de Champhol.

III. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus éditoriaux, photographies, chartes graphiques et logos présentés sur ce site internet sont la propriété exclusive de l'AS IME Champhol ou font l'objet d'autorisations expresses d'utilisation au titre d'activités non lucratives d'intérêt général. Toute reproduction, modification ou redistribution des textes et chartes, à des fins commerciales ou professionnelles tierces, est strictement prohibée sans l'autorisation écrite préalable du bureau exécutif de l'association.

IV. Limitation de Responsabilité

L'AS IME Champhol apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations diffusées et à la mise à jour constante de son agenda pour l'année 2026. Toutefois, l'association ne saurait être tenue pour responsable des omissions, des inexactitudes ou des interruptions temporaires de service dues à des opérations de maintenance de l'hébergeur. Les liens hypertextes pointant vers des portails étatiques ou des partenaires fédéraux (USEP, UNSS, etc.) sont fournis à titre de commodité documentaire ; l'association n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces ressources externes.

V. Droit Applicable

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige ou de contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions, et à défaut de résolution amiable recherchée activement par les parties, attribution exclusive de juridiction est faite aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'association.